Ordre du jour de la séance du 22 septembre 2021

44^e séance ordinaire, mercredi 22 septembre 2021, à 16 h 30
par webconférence Teams

2021-44-01.	Ouverture de la 44e séance ordinaire;
	1. Consentement des membres du conseil d’administration à l’effet que la présente séance se tienne par webconférence Teams;
2021-44-02.	Adoption de l’ordre du jour;
2021-44-03.	Approbation des procès-verbaux de la 43e séance ordinaire et de la 40e séance extraordinaire du conseil d’administration tenues le 10 juin 2021;
	1. Affaires découlant du procès-verbal;
2021-44-04.	Rapport du président-directeur général par intérim;

Gouvernance et affaires corporatives

2021-45-05.	Rapport de la présidente du comité de vérification;
2021-44-06.	Rapport du président du comité de développement de la mission universitaire;
2021-44-07.	Rapport du président du comité de vigilance et de la qualité des services;
2021-44-08.	Demande de modification à l’organigramme du CISSS de Chaudière-Appalaches en date du 22 septembre 2021;
2021-44-09.	Renouvellement, démission et nomination de membres aux comités d’éthique clinique et organisationnelle (CECO) et au comité d’éthique organisationnelle stratégique (CEOS);
2021-44-10.	Programme de soutien aux organismes communautaires 2021-22 : allocations en mission globale, en ententes en activités spécifiques et budget de rehaussement;
2021-44-11.	Mise à jour de l’annexe 4 – Tableau budget base requis du Cadre de référence pour l’application du PSOC en Chaudière-Appalaches;
2021-44-12.	Rapport annuel 2020-2021 du comité d’éthique de la recherche;
2021-44-13.	Rapport annuel 2020-2021 du conseil multidisciplinaire;
2021-44-14.	Nomination de médecins examinateurs pour les secteurs de Beauce-Etchemin et Thetford;

Affaires financières, matérielles, informationnelles et ressources humaines

2021-44-15.	Servitude permettant l’installation des lignes de distribution d’énergie électrique (Hydro-Québec) et des lignes de télécommunication (BELL Canada), soit aériennes, soit souterraines à l’Hôpital de de Thetford Mines;
2021-44-16.	Dépôt des statistiques au volet organisationnel (gardes en établissement) - P3 à P5;
2021-44-17.	Rapport financier trimestriel (AS-617) au terme de la 3e période de l’exercice 2021‑2022 du Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière‑Appalaches;
2021-44-18.	Demande d'autorisation d'emprunt - fonds d'exploitation;
2021-44-19.	Régime d'emprunt à long terme;
2021-44-20.	Nomination d’un auditeur indépendant pour l’exercice 2021-2022;
2021-44-21.	Révision de la Politique de capitalisation des immobilisations (POL_DRFA_2017-115.A);

Affaires cliniques et médicales

2021-44-22.	Règlement sur la régie interne du service de médecine générale du Centre intégré de santé et des services sociaux de Chaudière-Appalaches, secteur Montmagny-L’Islet (REG_DSP_2021-44);
2021-44-23.	Nomination du chef de département clinique de pédiatrie du Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches;
2021-44-24.	Nomination de madame Chloé Leblanc (041788). pharmacienne, secteur Beauce;
2021-44-25.	Octroi des privilèges de la docteure Hélène Landry (05-394), omnipraticienne, secteur Beauce;
2021-44-26.	Octroi des privilèges de la docteure Lee Gagnon (215-804), Dentiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-44-27.	Octroi des privilèges de la docteure Sarah Gagné (217-905), Dentiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-44-28.	Octroi des privilèges de la docteure Amélie Bourque (11-308), dentiste, secteur Beauce;
2021-44-29.	Octroi des privilèges de la docteure Marie-Pier Bérubé (16-754), omnipraticienne, secteur Beauce;
2021-44-30.	Octroi des privilèges de la docteure Salma Meziou (à venir), Anatomopathologiste, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-31.	Octroi des privilèges du docteur Pascal Pelletier (18-534), Biochimiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-44-32.	Octroi des privilèges de la docteure Sandra Grenier (283-135), Dentiste, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-33.	Octroi des privilèges du docteur Antoine Leduc (00-781), Omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-34.	Octroi des privilèges du docteur Anthony Grenier (01-600), Omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins (site principal) et secteur Beauce (site secondaire);
2021-44-35.	Octroi des privilèges de la docteure Marie Chagnon-Lessard (10-043), Omnipraticienne, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-44-36.	Octroi des privilèges de la docteure Véronique Mathieu (à venir), Neurologue, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-37.	Octroi des privilèges de la docteure Annie Haillot (à venir), Pneumologue, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-38.	Octroi des privilèges de la docteure Chatelaine Nolin (01-652), Psychiatre, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-39.	Octroi des privilèges de la docteure Christine Paquet (98-152), Omnipraticienne, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-40.	Octroi des privilèges de la docteure Sarah-Jeanne Côté-Martin (19-302), Nucléiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-44-41.	Octroi des privilèges du docteur Michel Leblanc (88-125), Nucléiste, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-42.	Autorisation de remplacement temporaire du docteur Étienne Lorquet (00-901), Chirurgien plasticien, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-44-43.	Autorisation de remplacement temporaire de la docteure Sandra Tremblay (95-453), Neurologue, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-44-44.	Octroi des privilèges de la docteure Anne-Sophie Bidaut (à venir), Anatomopathologie, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-44-45.	Octroi des privilèges de la docteure Mireille Turcotte (17-210), anesthésiologiste, secteur Thetford;
2021-44-46.	Octroi des privilèges du docteur Gabriel Massicotte (à venir), interniste, secteur Thetford;
2021-44-47.	Modification des privilèges du docteur Jonatan Blais (16-685), Médecin biochimiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-44-48.	Modification des privilèges de la docteure Geneviève Rancourt (15-721), omnipraticienne, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-44-49.	Modification des privilèges de la docteure Amélie Blanchette (13-584), omnipraticienne, secteur Montmagny-L’Islet;
2021-44-50.	Modification des privilèges de la docteure Cindy Bouchard (11-347), omnipraticienne, secteur Thetford;
2021-44-51.	Modification des privilèges du docteur Martin Arata (93-036), omnipraticien, secteur Thetford;
2021-44-52.	Cessation d’exercice de la docteure Constance Gauvin (79-292), omnipraticienne, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-53.	Cessation d’exercice du docteur Philippe Lessard (77-297), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-54.	Cessation d’exercice du docteur Christian Côté (80-051), nucléiste, secteur Beauce;
2021-44-55.	Cessation d’exercice du docteur Marc Fréchette (82-163), anesthésiologiste, secteur Thetford;
2021-44-56.	Cessation d’exercice de madame Micheline Vigneault (84175), pharmacienne, secteur Thetford;
2021-44-57.	Cessation d’exercice du docteur Marc-André Huet (76-353), omnipraticien, secteur Thetford;
2021-44-58.	Cessation d’exercice de la docteure Louise Paré (85-069), santé publique, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-59.	Cessation d’exercice du docteur Antoine St-Pierre (02-031), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-60.	Cessation d’exercice du docteur Sébastien Tousignant (08-176), anesthésiologiste, secteur Alphonse-Desjardins;
2021-44-61.	Cessation d’exercice du docteur Éric Champagne (06-368), omnipraticien, secteur Alphonse Desjardins;
2021-44-62.	Cessation d’exercice de la docteure Anne-Sophie Laflamme (à venir), omnipraticienne, secteur Montmagny-L’Islet;

Affaires diverses

2021-44-63.	Divers;
2021-44-64.	Période de questions (s'il y a lieu);
2021-44-65.	Prochaine séance ordinaire du conseil d’administration :
	Le mercredi 27 octobre 2021, à 16 h 30 par webconférence Teams
2021-44-66.	Clôture de la 44e séance ordinaire.

Le secrétaire du conseil d'administration, Patrick Simard